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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROJAL
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HEIG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEIG
FROJAL, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
94501573
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2013

Présentation de la marque HEIG

Déposée le 14 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FROJAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROJAL domicilié(e) 13, rue Viète,75017 PARIS (dossier no 2248507) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 263 003 .

La marque HEIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque HEIG est expirée depuis le 1 septembre 2013.

FROJAL a également déposé les autres marques suivantes : MAXIMA , FRANCIS LEFEBVRE , MAXIMAL , LEFEBVRE SOFTWARE , FRANCIS LEFEBVRE , FRANCIS LEFEBVRE e-COMPLIANCE , MAXIMAL


FROJAL, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 13, rue Viète,75017 PARIS (dossier no 2248507) - 75017 - France - SIREN 316263003



Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2003 n°2248507 - Publication au BOPI 2003-09-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 5 avril 2002 - Changement de dénomination n°343677 - Publication au BOPI 2002-04-05

Inscription le 18 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348831 - Publication au BOPI 2002-06-18

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Education; formation; activités sportives et culturelles.Editon de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Académies.Enseignement et cours par correspondance.Formation continue